APERÇU
Ce site web est exploité par Poilu & Cie. Sur l'ensemble du site, les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à Poilu & Cie, qui propose ce site web, y compris toutes les informations, outils et services disponibles sur ce site, à vous, l'utilisateur, sous réserve de votre acceptation de l'ensemble des conditions, politiques et avis énoncés ici.
Lorsque vous visitez notre site web et/ou effectuez un achat auprès de nous, vous participez à notre « Service » et acceptez d'être lié par les présentes conditions générales (« Conditions Générales », « CGV »), y compris toute condition ou politique supplémentaire mentionnée ici et/ou accessible via un lien hypertexte. Ces Conditions Générales s'appliquent à tous les utilisateurs du Site, y compris, sans s'y limiter, les visiteurs, fournisseurs, clients, commerçants et/ou fournisseurs de contenu.
Veuillez lire attentivement ces Conditions d'utilisation avant d'accéder à notre site web ou de l'utiliser. En accédant à toute partie du Site ou en l'utilisant, vous acceptez d'être lié par ces Conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas l'ensemble des conditions du présent accord, vous ne devez pas accéder au Site ni utiliser les Services. Si ces Conditions d'utilisation sont considérées comme une offre, l'acceptation est expressément limitée à ces Conditions d'utilisation.
PARTIE 1 — CONDITIONS D'UTILISATION
En acceptant ces Conditions d'utilisation, vous déclarez avoir au moins l'âge de la majorité légale dans votre pays de résidence, et avoir donné votre autorisation pour que des mineurs à votre charge utilisent ce Site.
Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni enfreindre les lois de votre juridiction (y compris, sans s'y limiter, les lois relatives au droit d'auteur) lors de l'utilisation du Service.
Vous ne pouvez transmettre aucun ver, virus ou code de nature destructrice.
Toute violation des présentes Conditions entraînera la résiliation immédiate des Services.
PARTIE 2 — CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser de fournir le Service à tout moment et pour quelque raison que ce soit.
Vous reconnaissez que votre contenu (à l'exception des informations de carte bancaire) est transmis de manière non chiffrée et (a) peut impliquer une transmission sur plusieurs réseaux, et (b) peut nécessiter des modifications pour répondre aux exigences techniques de connexion des réseaux ou appareils. Les informations de carte bancaire sont toujours chiffrées lors de leur transmission sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou utiliser une quelconque partie du Service, l'utilisation du Service, l'accès au Service ou tout contact sur le site web par lequel le Service est fourni, sans notre consentement écrit exprès.
Les titres utilisés dans le présent accord le sont uniquement par commodité et ne visent pas à limiter ou restreindre votre utilisation du Service.
PARTIE 3 — EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Nous ne sommes pas responsables si les informations contenues sur ce site web ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site web est fourni à titre d'information générale uniquement et ne doit pas constituer la seule base de vos décisions sans consulter des sources d'information primaires, plus précises, complètes ou à jour. L'utilisation du contenu de ce site web se fait à vos propres risques.
Ce site web peut contenir des informations historiques. Ces informations ne sont pas nécessairement à jour et sont fournies à titre de référence uniquement. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site web à tout moment, sans pour autant être tenus de mettre à jour les informations qui y figurent. Vous acceptez qu'il vous incombe de vous tenir informé(e) de tout changement apporté à notre site web.
PARTIE 4 — MODIFICATIONS DES SERVICES ET DES PRIX
Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie ou tout contenu de celui-ci) à tout moment, sans préavis.
Nous ne pourrons être tenus responsables envers vous ou tout tiers pour toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.
Conclusion des contrats
La présentation des produits dans la boutique en ligne ne constitue pas une offre juridiquement contraignante, mais un catalogue en ligne non contractuel. En cliquant sur le bouton « Acheter », l'utilisateur formule une offre d'achat. Immédiatement après la validation de la commande, une confirmation de réception est envoyée par e-mail automatisé. Cet e-mail de confirmation n'implique pas l'acceptation du contrat.
Garantie
Les garanties légales applicables s'appliquent.
SECTION 5 — PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou services peuvent n'être disponibles qu'en ligne via le Site. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre politique de retour.
Nous avons fait tout notre possible pour afficher les couleurs et images de nos produits en boutique de la manière la plus fidèle possible. Nous ne pouvons garantir que les couleurs s'afficheront correctement sur l'écran de votre appareil.
Nous nous réservons le droit, sans y être tenus, de restreindre la vente de nos produits ou services à une personne, une zone géographique ou une juridiction spécifique. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter la quantité de produits ou services que nous proposons. Les descriptions et prix des produits peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis et à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la commercialisation d'un produit à tout moment. Toute offre de produits ou services sur ce site web est nulle là où la loi l'interdit.
Nous ne garantissons pas que la qualité de tout produit, service, information ou autre matériel acheté ou reçu répondra à vos attentes, ni que les éventuelles erreurs de service seront corrigées. Tous nos produits sont expédiés directement depuis notre réseau de fournisseurs vers les consommateurs. Les éventuels frais de douane et droits d'importation applicables sont à la charge du consommateur.
PARTIE 6 — EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces limitations peuvent s'appliquer à des commandes passées avec le même compte client, la même carte bancaire et/ou des commandes ayant la même adresse de facturation et/ou de livraison. Si nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en vous contactant à l'adresse e-mail et/ou à l'adresse de facturation/numéro de téléphone que vous avez fournis lors de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre seule discrétion, semblent avoir été passées par des revendeurs ou distributeurs.
Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e-mail et le numéro et la date d'expiration de votre carte bancaire, afin que nous puissions finaliser les transactions et vous contacter si nécessaire.
Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de remboursement.
PARTIE 7 — OUTILS FACULTATIFS
Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers sur lesquels nous n'avons aucun contrôle ni autorité.
Vous reconnaissez et acceptez que nous vous donnons accès à ces outils « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans garantie, déclaration ou condition d'aucune sorte, et sans autorisation. Nous n'assumons aucune responsabilité découlant de votre utilisation de ces outils tiers facultatifs.
L'utilisation des outils facultatifs proposés via le site web se fait à vos propres risques et selon votre propre discrétion, et il vous incombe de vous assurer que vous connaissez et acceptez les conditions dans lesquelles ces outils sont proposés par le fournisseur tiers concerné.
À l'avenir, nous pourrons également proposer de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site web (y compris le lancement de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis aux présentes Conditions d'utilisation.
SECTION 8 — LIENS VERS DES FOURNISSEURS TIERS
Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent contenir du matériel provenant de tiers.
Les liens tiers présents sur le Site peuvent vous rediriger vers des sites web tiers qui ne nous sont pas affiliés. Nous ne sommes pas responsables du contrôle ou de l'évaluation du contenu ou de son exactitude, et nous ne garantissons ni n'assumons aucune responsabilité concernant le matériel, les sites web ou tout autre contenu, produit ou service de tiers.
Nous ne serons pas responsables des pertes ou dommages liés à l'achat ou à l'utilisation de biens, services, ressources, contenus ou autres transactions effectuées en lien avec des sites web tiers. Veuillez lire attentivement les politiques et pratiques des fournisseurs tiers et vous assurer de bien les comprendre avant de conclure une transaction. Les plaintes, réclamations, problèmes ou questions concernant les produits d'un fournisseur tiers doivent être adressés directement à ce fournisseur.
SECTION 9 — COMMENTAIRES, RETOURS ET AUTRES CONTRIBUTIONS DES UTILISATEURS
Si vous soumettez certaines contributions (par exemple, des participations à un concours) ou des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres documents non sollicités, à notre demande, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier ou autrement (collectivement, les « Commentaires »), vous acceptez que nous puissions modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière les Commentaires que vous soumettez, à tout moment et sans restriction, sur tout support. Nous ne sommes pas et ne serons pas tenus de (1) garder les Commentaires confidentiels ; (2) verser une quelconque compensation pour les Commentaires ; ou (3) répondre aux Commentaires.
Nous avons le droit, sans y être tenus, de surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui viole les droits de propriété intellectuelle d'un tiers ou les présentes Conditions d'utilisation.
Vous acceptez que vos commentaires ne violent les droits d'aucun tiers, y compris les droits d'auteur, de marque, de vie privée, ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez également que vos commentaires ne contiennent aucun contenu diffamatoire, illégal, offensant ou obscène, et ne contiennent aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d'interférer de quelque manière que ce soit avec le fonctionnement du Service ou de tout site web associé. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper l'identité d'une autre personne, ou induire en erreur, de toute autre manière, nous-mêmes ou un tiers quant à l'origine de vos commentaires. Vous êtes seul(e) responsable de vos commentaires et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité concernant les commentaires publiés par vous ou par un tiers.
Tous frais de dédouanement supplémentaires et/ou droits d'importation ne sont pas inclus dans le prix et sont à la charge du client.
SECTION 10 — INFORMATIONS PERSONNELLES
La fourniture d'informations personnelles via la boutique est soumise à notre Politique de confidentialité.
SECTION 11 — ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il se peut que notre site web ou service contienne, à l'occasion, des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions, pouvant concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition, les délais de livraison et la disponibilité des produits. Nous nous réservons le droit de corriger ces erreurs, inexactitudes ou omissions, et de modifier ou mettre à jour les informations ou d'annuler une commande si des informations sur le Service ou tout site web associé sont inexactes, à tout moment et sans préavis (y compris après que vous ayez soumis votre commande).
Nous n'avons aucune obligation de mettre à jour, modifier ou clarifier les informations figurant sur le Service ou tout site web associé, y compris, sans s'y limiter, les informations tarifaires, sauf si la loi nous y oblige. Aucune date de mise à jour ou de renouvellement indiquée sur le Service ou tout site web associé ne peut être interprétée comme signifiant que les informations qui y figurent ont été modifiées ou mises à jour.
SECTION 12 — UTILISATION INTERDITE
Outre les autres interdictions prévues dans les présentes Conditions Générales, il vous est interdit d'utiliser le Site ou son Contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour encourager ou participer à toute activité illégale ; (c) pour enfreindre toute réglementation locale, internationale, nationale ou régionale ; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d'autrui ; (e) pour harceler, insulter, diffamer, dénigrer, intimider ou discriminer sur la base du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou d'un handicap ; (f) pour fournir des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre code malveillant susceptible d'interférer avec le fonctionnement du Service ou de tout site web associé, d'autres sites web, ou d'Internet ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ; (i) à des fins de spam, phishing, pharming, prétexte, ou d'extraction automatisée de données ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec ou contourner les fonctionnalités de sécurité du Service ou de tout site web associé, d'autres sites web, ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web associé en cas de violation de l'une de ces interdictions.
SECTION 13 — EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons pas que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue, ponctuelle, sécurisée ou exempte d'erreurs.
Nous ne garantissons pas que les résultats obtenus par l'utilisation du Service seront exacts ou fiables.
Vous acceptez que l'entreprise puisse, à tout moment, retirer le Service indéfiniment ou l'interrompre à tout moment sans préavis.
Vous acceptez expressément que votre utilisation du Service, ou votre incapacité à l'utiliser, se fait à vos propres risques. Le Service ainsi que tous les produits et services mis à votre disposition par son intermédiaire sont fournis (sauf mention contraire expresse de notre part) « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans garantie ni condition d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris toute garantie implicite de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre de propriété et de non-contrefaçon, ou concernant toute perte ou dommage résultant de l'utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement rendu disponible via le service, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages. Dans la mesure où certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, notre responsabilité dans ces juridictions est limitée dans toute la mesure permise par la loi applicable.
SECTION 14 — INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Poilu & Cie, ainsi que ses sociétés mères, filiales, affiliés, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, sous-traitants, concédants de licence, prestataires de services, fournisseurs, stagiaires et employés, de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, formulée par un tiers en raison de ou découlant de votre violation des présentes Conditions Générales ou des documents qu'elles contiennent, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.
SECTION 15 — DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions Générales est jugée illégale, invalide ou inapplicable, cette disposition n'en restera pas moins applicable dans toute la mesure permise par la loi, et la partie inapplicable sera considérée comme dissociable des présentes Conditions Générales, une telle décision n'affectant pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions.
SECTION 16 — RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties, telles qu'assumées avant la date de résiliation, subsisteront à toutes fins utiles après la résiliation du présent accord.
Les présentes Conditions d'utilisation resteront en vigueur jusqu'à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions d'utilisation à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services ou notre site web.
Si, à notre seule discrétion, vous enfreignez ou si nous soupçonnons que vous avez enfreint une condition ou disposition des présentes Conditions d'utilisation, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment, sans préavis, et vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation incluse ; et/ou l'accès à nos services (ou à toute partie de ceux-ci) pourra vous être refusé en conséquence.
SECTION 17 — ACCORD COMPLET
Notre incapacité à exercer ou à faire respecter un droit ou une disposition des présentes Conditions Générales ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions Générales, ainsi que toute politique ou règle opérationnelle publiée par nos soins sur ce site web ou en lien avec le Service, constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous, et régissent votre utilisation du Service. Elles remplacent tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, sans s'y limiter, les versions antérieures des Conditions Générales).
Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions Générales ne sera pas interprétée en défaveur de leur auteur.
SECTION 18 — DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions Générales, ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des services, sont régies et interprétées conformément au droit des Pays-Bas, sans égard aux principes de conflits de lois.
SECTION 19 — MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION
Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions d'utilisation sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions Générales en publiant les mises à jour et modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter régulièrement notre site web pour prendre connaissance de ces changements. La poursuite de votre utilisation ou de votre accès à notre site web ou au Service après la publication de modifications aux présentes Conditions Générales sera considérée comme une acceptation de ces changements.